INFORMATIONS LÉGALES & PRATIQUES

Vous êtes actuellement connecté
au site internet officiel - CYBERPOINT.tm.fr -


Contenu de ce site






Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités de Cyberpoint et de ses partenaires ; d'apporter et diffuser des conseils et services en ligne.
Sont accès est libre et gratuit. Une zone extranet est réservée à la clientèle.

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l'ensemble des informations légales. Cet avertissement est soumis au droit français.

Le contenu de ce site est donné à titre indicatif et ne peut être contractuel.

Cyberpoint s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Cyberpoint ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, il avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant directement par e-mail Centre Télé Compétences webmaster@cyberpoint.tm.fr.

Avertissement : le contenu textuel des pages de ce site ainsi que l'iconographie et la photographie relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction des différents documents est interdite sauf en cas de demande préalable formulée à Centre Télé Compétences (voir rubrique Crédit photographique et iconographique présenté dans cette page).
Toute exploitation commerciale de ces données nécessite un accord écrit avec : Isabelle ZOLGER / Cyberpoint / Av. de la Gare / 87370 Saint-Sulpice-Laurière / France / ctc@cyberpoint.tm.fr

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR CE SITE

Aucune information personnelle n'est :

- collectée à votre insu,
- utilisée à des fins non prévues,
- cédée à des tiers.

CONSEILS POUR LA VISITE DE CE SITE Pour une optimisation de la visualisation des pages de ce site, nous vous proposons d’utiliser les paramètres suivants :

- résolution d'écran : 800 x 600 pixels

- n
avigateurs : Microsoft Internet Explorer ou Netscape Navigator à partir des versions 4.x, ou tout autre navigateur ayant des fonctions compatibles avec les versions de logiciels cités

- couleurs : choisissez de paramétrer votre navigateur pour afficher les couleurs définies par le programme du site plutôt que les couleurs de votre système d'exploitation.


Certaines pages s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre (extérieure à celle de l’interface principale – comme cette fenêtre sur les informations légales). Vous pouvez les fermer en cliquant sur la petite croix en haut à droite de cette nouvelle fenêtre (votre connexion au site est conservée).

Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Les messages électroniques envoyés à Centre Télé Compétences sont conservés le temps de suivi de l’échange.

Forum et journal d'annonces Chaque visiteur de ce site a la possibilité d'accéder à un forum de discussion et à un journal d'annonces en ligne. Le visiteur qui fournit des informations dans ces rubriques, consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Un modérateur de Cyberpoint peut librement choisir à tout moment de supprimer du site les informations laissées par un visiteur.

Les liens
Les liens hypertextes vers d'autres sites internet ainsi que leur contenu n'engagent pas la responsabilité de Cyberpoint.

Les liens réalisés depuis un site vers le www.cyberpoint.tm.fr doivent faire l'objet d'une demande auprès de Cyberpoint webmaster@cyberpoint.tm.fr


Cyberpoint décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations et liens disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.



Déclaration

Dans le cadre de l'article 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Actuellement aucune base de donnée n’est réalisée à partir d’informations collectées sur les visiteurs de ce site.

Le contenu des formulaires reste dans les e-mail servant au suivi de l’échange entre l’internaute et Cyberpoint. En aucun cas les données sont cédées ou exploitées à une entreprises tiers.

Les utilisations des Forum de discussion et Livre d’or du site ne sont pas conditionnés par l’emploi de données réelles. L’utilisation d’un surnom est autorisé, et même conseillé. Ces espaces comportent un modérateur chargé de supprimer les contributions susceptibles d'engager la responsabilité de Cyberpoint ou de porter atteinte à la considération ou à l'intimité de la vie privée d'un tiers (article 226-21 du code pénal).

Les personnes nommées sur ce site ont été prévenues et disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Ce droit s'exerce auprès de Cyberpoint, par voie postale à l’adresse suivante
Cyberpoint / Av. de la Gare / 87370 Saint-Sulpice-Laurière / France, ou bien par e-mail : info-droits@cyberpoint.tm.fr

Crédits photographique et iconographique Cyberpoint - Stéphane ZOLGER - Banque Image © IMSI - 
D.R. aux ayants droits des dépositaires des marques et logos cités ou diffusés - Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables La reproduction des textes et pages de ce site sur un support papier est autorisée pour les :

- entreprises : un usage interne à votre entreprise peut être réalisé.
- étudiants : un usage pour la préparation de cours ou d’exposé.
- formateurs et enseignants : une autorisation écrite doit être demandée auprès de  autorisation(at)cyberpoint.tm.fr .

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
D
ans tous les cas de figure, l’autorisation est sous réserve du respect intégral des trois conditions suivantes :

- citation de la source mise en évidence (claire et lisible) sous la forme suivante :

"ce document provient du site internet http://www.cyberpoint.tm.fr
Les droits de reproduction et d’utilisation sont réservés et strictement limités
"


- respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d'aucune sorte),

- gratuité de la diffusion.

Certaines illustrations utilisées seraient dans le domaine public. Si toutefois un ayant droit reconnaît un élément dont il est propriétaire, nous lui demandons de bien vouloir nous contacter afin que nous puissions régulariser la situation. webmaster(at)cortical.net


Éditeur de ce site Internet Responsable publication : Stéphane ZOLGER

Création, développement, hébergement : Cyberpoint & L’atelier cortical


Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur technique du site : hebergement(at)cortical.net





.............................. ..................................................................................... .........................